Déposée par voie électronique le 10 septembre 2019 par monsieur André BARTHET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BRUT DE TERROIR GERSOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-40 du 4 octobre 2019.
Le déposant est monsieur André BARTHET domicilié(e) Monplaisir - 32170 - SAINTE-DODE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Andre BARTHET domicilié(e) Monplaisir - 32170 - SAINTE-DODE - France.
La marque BRUT DE TERROIR GERSOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4580586.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUT DE TERROIR GERSOIS arrivera à expiration en date du 10 septembre 2029.
André BARTHET a également déposé les autres marques suivantes : O' VERT , VERT-TIGES
Monsieur André BARTHET - Monplaisir - 32170 - SAINTE-DODE - France
Monsieur Andre BARTHET - Monplaisir - 32170 - SAINTE-DODE - France
Publication - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40
Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08
Viande bénéficiant de l'indication géographique protégée "Volailles du Gers" ; poisson ; volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée "Volailles du Gers" ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande bénéficiant de l'indication géographique protégée "Canard à foie gras du Sud-Ouest (Gers)" ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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